Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet www.centremedita.fr est édité par :
Danielle Viaud — Médit'A
52 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny
85260 L'Herbergement
France
Téléphone : 06 81 72 37 93
Email : dv.medita@gmail.com
SIRET : 514 586 197 00014
N° TVA intracommunautaire : FR14514586197
Directrice de la publication : Danielle Viaud
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site www.centremedita.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Danielle Viaud — Médit'A.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à dv.medita@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Médit'A ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site www.centremedita.fr, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Médit'A ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
5. Liens hypertextes
Le site www.centremedita.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Ces liens sont fournis à titre indicatif et ne constituent en aucun cas une validation ou une approbation du contenu de ces sites.
Médit'A ne saurait être tenu responsable du contenu des sites accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.
6. Cookies
La navigation sur le site www.centremedita.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.
Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son navigateur pour refuser l'installation des cookies.
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.centremedita.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de La Roche-sur-Yon.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :
- Par email : dv.medita@gmail.com
- Par téléphone : 06 81 72 37 93
- Par courrier : Médit'A — 52 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny, 85260 L'Herbergement